Article 1 – Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les attributions, la composition et les modalités de fonctionnement du Conseil scientifique et culturel de la Bibliothèque de Rennes Métropole.

Article 2 – Attributions

Le Conseil scientifique et culturel de la bibliothèque de Rennes Métropole
a pour  missions :

• de conseiller la direction de la bibliothèque en matière d’orientations et de projets à moyen et long terme (politique d’accueil des publics, charte communautaire, programmation d’action culturelle, action patrimoniale,…)
• d’apporter son concours à la conception et à l’évaluation des actions menées par la bibliothèque
• d’exprimer des avis sur la contribution de la bibliothèque au projet global des Champs Libres.

Le Conseil scientifique et culturel a un rôle strictement consultatif.

Article 3  - Composition

Le Conseil scientifique et culturel se compose de 20 membres au maximum, nommés sur proposition de la directrice de la bibliothèque pour trois ans renouvelables. Les membres institutionnels peuvent se faire représenter, les autres membres sont nommés à titre personnel.

Le Président du Conseil scientifique et culturel de la Bibliothèque de Rennes Métropole sera membre de droit du Conseil culturel des Champs Libres (modalités à préciser).

Article 4 – Modalités de fonctionnement 

Le Conseil scientifique et culturel de la Bibliothèque de Rennes Métropole se réunit environ deux fois par an, sur invitation de la directrice de la bibliothèque. Les séances sont préparées et animées par la bibliothèque qui rédige et diffuse les comptes-rendus.

Des experts extérieurs au Conseil scientifique et culturel et des membres du personnel de la bibliothèque peuvent être conviés à tout ou partie d’une séance, en fonction des sujets traités.

Article 5 – Indemnisation 

Les fonctions des membres du Conseil scientifique et culturel sont exercées à titre gratuit.

Cependant les frais de déplacement, d’hébergement et de restauration pourront, le cas échéant, être pris en charge par Rennes Métropole, tant pour les membres du Conseil scientifique et culturel que pour les experts extérieurs.

Article 6 - Confidentialité

Les membres du Conseil scientifique et culturel de la Bibliothèque de Rennes Métropole sont tenus à la confidentialité sur les différents sujets abordés dans le cadre de leur mission.